Brochure 3109-46 - IDCC 1387 ... La convention collective de la métallurgie du Nord et des Flandres ne concerne que certaines thématiques précises de droit. Métallurgie accords nationaux - Convention . > > Retrouvez rapidement votre convention en cliquant sur la carte (conventions locales pour les non-cadres) ou en sélectionnant votre lien parmi la liste classée par ordre alphabétique. Juritravail dispose d'un agrément fourni par Légifrance pour la diffusion des conventions collectives. +Simple.fr met à disposition, ci-dessous, la liste des Identifiant de la Convention Collective (IDCC) ainsi que leurs titres. Industries Métallurgiques des Flandres 1/4 Accord salaires 2017 Accord portant revalorisation des salaires 2017 Entre l’organisation patronale UIMM-Udimétal Nord Pas-de-Calais Centre D’une part, Et les organisations syndicales ci-après : CFDT Métaux Lille Flandre Douaisis CFE-CGC Métallurgie … Cette « convention collective » ne lie que ceux qui ont signé directement ou indirectement ledit texte et ceux adhérant postérieurement à sa signature. Trouvez facilement votre convention collective applicable parmi plus de 300 conventions collectives grâce au … Le site Legifrance propose un outil de recherche et de consultation des conventions collectives en vigueur. Savez-vous quelle est la durée de mon preavis? Article 4. Javascript est desactivé dans votre navigateur. IDCC 2511 Avenant n° 71 du 7 octobre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle Vigueur - étendu. Convention collective locale des mensuels des industries métallurgiques des Flandres. Convention collective métallurgie des flandres en cas de démission. La convention collective nationale de la métallurgie concerne les salariés des entreprises qui ont notamment pour activité la sidérurgie, la première transformation de l’acier, la métallurgie et la première transformation des métaux non ferreux, la fonderie, la travail des métaux.. On peut citer également les activités suivantes : Convention collective. Convention collective de la métallurgie, de la mécanique et de l’électronique des Côtes d’Armor : ... (Lille – Flandre intérieure – Douaisis) Convention collective des industries métallurgiques des Flandres. Votre Convention Collective Métallurgie (Nord - Flandres) officielle 2020 à jour PDF à télécharger, livre, consultation gratuite. Les conventions collectives dans la métallurgie Dans la métallurgie, il existe une convention collective … Activités couvertes par la convention collective métallurgie. Champs d'application de la convention collective. le critère de recherche et rafraichir les résultats, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, Bulletins officiels des conventions collectives, Rapports annuels de la Commission supérieure de codification, Les avis du Conseil d'État rendus sur les projets de loi, Fiches d'impact des ordonnances, décrets et arrêtés, Charte orthotypographique du Journal officiel, Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes relevant du statut général défini par la loi n° 2017-55 du 20 janvier 2017, Autorités ne relevant pas du statut général des autorités administratives indépendantes, Tableaux et chronologies des dates communes d'entrée en vigueur, Aller à la liste des résultats de recherche, Avenant du 21 novembre 2016 à l'accord du 1er janvier 1985 relatif à la classification des emplois, Avenant n° 2011-01 du 29 juin 2011 relatif à la prévoyance, Accord du 2 juin 2009 relatif à la classification, Avenant n° 27 du 16 novembre 2006 relatif aux taux de contribution à la formation professionnelle, Avenant n° 3 du 9 novembre 2004 relatif au 1er Mai, Avenant du 8 novembre 2002 relatif aux élections prud'homales du 11 décembre 2002, Accord du 17 novembre 2006 portant modification des dispositions relatives à la retraite (art. Bonjour, Je n'ai pas accès à ma convention collective (nationale de la métallurgie) je suis niveau 5 echelon 2 coef 335. Accord de salaires 2005 : – Annexe I : acccord TEGA du 10 juillet 2006 (maintenu en 2008) ... Accord du 7 septembre 2011 portant adaptation de certaines dispositions de la convention … Etendue par arrêté du 27 avril 1973 (JO du 29 mai 1973) Pour externaliser la paie, contactez-nous. CC 2018/32 19 Convention collective d’arrondissement IDCC : 1387. convention collective nationale de l'industrie textile ou de la convention collective des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés. Pour la mise en oeuvre de la présente classification, il n'existe aucune correspondance entre : # la classification des ETAM du bâtiment et des travaux publics issue de l'avenant n° 6 du 19 décembre 1975 à la convention collective … Télécharger la convention collective Métallurgie Nord Flandres (n°3109-46, IDCC 1387) en PDF. Brochure 3109-46 - IDCC 1387 Tel: +33(0)825 950 230. … Donne accès au moteur de recherche qui renvoie sur toutes les conventions collectives en vigueur. Prime de vacances : ce que prévoient les conventions collectives de la métallurgie Publié le 25/06/2020 à 06:30 par la rédaction des Éditions Tissot dans Rémunération métallurgie. Sélectionner un fonds. / Salaire minimum de la métallurgie des Flandres-Douaisis 2018 conventionnel Les salaires minima des conventions collectives font l’objet de mises à jour régulières. ... Vous pouvez aussi … Afin d’accéder à toutes les conventions collectives en France, ... Métallurgie Flandres Douaisis: 1388 Industrie du pétrole: 1391: … Accord du 8 Juin 2018 – métallurgie des Flandres-Douaisis Pour acheter la convention collective d’arrondissement des industries métallurgiques des Flandres-Douaisis du 20 mai 1986 (IDCC 1387) et ses mises à jour, dans un format papier ou un fichier PDF (téléchargeable immédiatement), vous pouvez vous rendre sur le site web de notre partenaire Convention.fr : La recherche peut s'effectuer par activité (mot clé ou expression), par identifiant de la convention collective (IDC), par numéro de brochure du Journal officiel , ou encore, par … Cependant, il existe un cas d’exception, où l’entreprise n’est pas obligée d’appliquer la convention collective dont elle dépend. Retrouvez ici le lien vers les accords et conventions collectives de la Métallurgie et des métaux. Convention collective locale des mensuels des industries métallurgiques des Flandres (IDCC 1387) ... Accord national du 29 juin 2018 relatif au contrat à durée déterminée et au contrat de travail temporaire dans la métallurgie, article 4. Convention collective 1387 : Salaires (TEGA, RMH) et primes pour l’année 2019 26 septembre 2019 Convention collective , Mises à jour des conventions collectives Par Elodie Batailler L’accord non étendu du 29 mai 2019 est relatif aux salaires (TEGA, RMH) et aux primes pour l’année 2019 dans le cadre de la CCN de la Métallurgie de Flandres-Douaisis. Cherchez votre convention collective ou CCN par code APE, activité ou IDCC, ... 2018: Cadres de la presse magazine et d'information: 0: Voir en détails: ... Métallurgie Flandres Douaisis: 20700: Voir en détails: 01635: Métallurgie Gironde Landes: 17800: Voir en détails: 01315: art. Avec l’arrivée de la période estivale, se pose la question de la prime de vacances. IDCC 1387 accord salaires métallurgie Flandres 1. Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Cette convention complète donc les dispositions des conventions collectives de la métallurgie nationales (accords … Mise à jour par avenant du 18 février 2011, Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, Accords de branche et conventions collectives, Bulletins officiels des conventions collectives, Rapports annuels de la Commission supérieure de codification, Les avis du Conseil d'État rendus sur les projets de loi, Fiches d'impact des ordonnances, décrets et arrêtés, Charte orthotypographique du Journal officiel, Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes relevant du statut général défini par la loi n° 2017-55 du 20 janvier 2017, Autorités ne relevant pas du statut général des autorités administratives indépendantes, Tableaux et chronologies des dates communes d'entrée en vigueur, Texte de base : Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes). Accord du 7 juillet 2020 relatif à la formation professionnelle, Accord du 14 octobre 2020 relatif à la mise en place du dispositif de la promotion ou reconversion par l'alternance dite « Pro-A », Avenant n° 2 du 20 mai 2020 à l'accord du 21 avril 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation professionnelle continue tout au long de la vie, Accord du 19 novembre 2019 relatif au contrat de travail à durée indéterminée d'opération, Avenant n° 149 du 23 janvier 2020 modifiant la liste de l'article 5 à l'annexe I relatif aux CQP (Technicien sportif d'athlétisme), Accord du 16 octobre 2019 relatif à la liste des certifications professionnelles éligibles à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A), Avenant n° 79 du 22 octobre 2019 relatif aux actions de reconversion ou promotion par l'alternance (« Pro A »), Accord du 19 juillet 2019 relatif à l'insertion des personnes en situation de handicap dans le travail temporaire, Avenant n° 137 du 4 décembre 2018 relatif aux CQP technicien des équipements d'escalade (annexe I de la convention), Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006, Accord du 21 avril 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation professionnelle continue tout au long de la vie. Convention collective des industries et métiers de la métallurgie de l’Aube du 5 juin 2002. IDCC 2511 Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 Vigueur - étendu. Le montant de l'indemnité de licenciement est en principe fixé par le Code du travail. La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Aujourd’hui, +Simple.fr propose aussi des complémentaires santé collectives pour les entreprises. Votre Convention Collective Métallurgie (Nord – Flandres) officielle 2021 à jour PDF à télécharger, livre, consultation gratuite. En vigueur étendu. Présentées sous forme de tableaux clairs et complets, les synthèses vous offrent … Les accords de branche, c'est à dire la Convention collective Métallurgie Flandres Douaisis, n'ont pas défini un minimum de garanties pour le contrat de mutuelle santé pour les salariés cadres de la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis IDCC 01387. Dans l’immense majorité des cas, l’entreprise est tenue d’adhérer à la convention collective applicable de son activité principale. Recherche par activité, mot-clé, ou IDCC (identifiant d'une convention collective). Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 8 juin 2018 relatif aux salaires (TEGA, RMH) et aux primes pour l'année 2018 : 2018-09-04 : Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral : Accord salaires (TEGA, RMH et primes ) 2018 (8 juin 2018) 2018-07-09 : Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral
Caf Nevers Recrutement, Code Civil Annoté, Une Saison Au Zoo Saison 12 Fin, Je Veux Te Dire Que Je T'aime, élevage Staffie 95,